COMITÉ D'ETHIQUE OM091

Secrétariat :

• 1. Présentation et missions du Comité
  • 1.1 Membres du Comité

• 2. Calendrier des réunions

• 3. Procèdure à suivre pour une soumission à notre Comité d'Ethique

• 4. Renseignements bancaires
  • ​Redevance 2022

• 5. Qualification d'une expérimentation clinique

Annexes :

• Annexe 1 : Fiche signalétique d'un essai clinique

• Annexe 2 : Loi de mai 2004

• Annexe 3 : Loi relative à la fécondation in vitro

• Annexe 4 : Loi relative à l'obtention et à l'utilisation de MCH